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Marques déposées par Ferme de la MadièreTODO
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Ferme de la Madière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme de la Madière
SCEA Ferme de la Madière, SCEA

Numéro de dépôt :
3782525
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2020
Ferme de la Madière de Ferme de la Madière

Présentation de la marque Ferme de la Madière

Déposée le 16 novembre 2010 par Ferme de la MadièreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ferme de la Madière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Ferme de la MadièreTODO domicilié(e) 3 Rue Louis Demadières Boinville - 28310 - GUILLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 516 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Ferme de la Madière domicilié(e) 3 Rue Louis Demadières Boinville - 28310 - GUILLEVILLE - France.

La marque Ferme de la Madière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de la Madière est expirée depuis le 16 novembre 2020.

Ferme de la Madière a également déposé les autres marques suivantes : La Madière , Baguette de création paysanne


SCEA Ferme de la Madière, SCEA - 3 Rue Louis Demadières Boinville - 28310 - GUILLEVILLE - France - SIREN 524516549


SCEA Ferme de la Madière - 3 Rue Louis Demadières Boinville - 28310 - GUILLEVILLE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; “ Tous ces produits (classes 30 + 31) étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.